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L''affectation hypothécaire è la garantie d'un compte courant / Michel Desaint
Titre : L''affectation hypothécaire è la garantie d'un compte courant Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Desaint, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. ([8]-208 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L''affectation hypothécaire è la garantie d'un compte courant [texte imprimé] / Michel Desaint, . - Paris : Sirey, 1938 . - 1 vol. ([8]-208 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2535 A XII 16 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'apparence, source de responsabilité / François Giraut
Titre : L'apparence, source de responsabilité Type de document : texte imprimé Auteurs : François Giraut, Editeur : Paris : Domat-Montchrestien Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (160 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'apparence, source de responsabilité [texte imprimé] / François Giraut, . - Paris : Domat-Montchrestien, 1937 . - 1 vol. (160 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3029 A XII 56 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Les aspects juridiques de la vente à tempérament des meubles corporels / Edgard Feder
Titre : Les aspects juridiques de la vente à tempérament des meubles corporels Type de document : texte imprimé Auteurs : Edgard Feder, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1931 Importance : 1 vol. ([8]-160 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les aspects juridiques de la vente à tempérament des meubles corporels [texte imprimé] / Edgard Feder, . - Paris : L.G.D.J., 1931 . - 1 vol. ([8]-160 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2783 A XI 53 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Les aspects nouveaux de la notion de préposé et l'idée de représentation dans l'article 1384 § 5 nouveau du Code Civil / Edmond Bertrand
Titre : Les aspects nouveaux de la notion de préposé et l'idée de représentation dans l'article 1384 § 5 nouveau du Code Civil Type de document : texte imprimé Auteurs : Edmond Bertrand, Editeur : Marseille : Ged Année de publication : 1951 Importance : 1 vol. (296 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille Les aspects nouveaux de la notion de préposé et l'idée de représentation dans l'article 1384 § 5 nouveau du Code Civil [texte imprimé] / Edmond Bertrand, . - Marseille : Ged, 1951 . - 1 vol. (296 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Aix-Marseille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1802 A XII 16 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De l'assette et du sang des privilèges du trésor pour le recouvrement des divers impôts et de quelques problèmes que cette étude soulève / Jean Chavanne
Titre : De l'assette et du sang des privilèges du trésor pour le recouvrement des divers impôts et de quelques problèmes que cette étude soulève Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Chavanne, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. ([4]-184 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XIII Sûretés, voies d'exécutions et publicité foncière Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon De l'assette et du sang des privilèges du trésor pour le recouvrement des divers impôts et de quelques problèmes que cette étude soulève [texte imprimé] / Jean Chavanne, . - Lyon : Bosc, 1933 . - 1 vol. ([4]-184 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XIII Sûretés, voies d'exécutions et publicité foncière Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2218 A XIII 11 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'assurance obligatoire et la responsabilité des automobilistes / Raymond Goberville
Titre : L'assurance obligatoire et la responsabilité des automobilistes Type de document : texte imprimé Auteurs : Raymond Goberville, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. ([8]-120 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier L'assurance obligatoire et la responsabilité des automobilistes [texte imprimé] / Raymond Goberville, . - Lyon : Bosc, 1934 . - 1 vol. ([8]-120 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3039 A XII 68 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'autonomie de la responsabilité du fait des choses et du fait d'autrui devant la jurisprudence contemporaine / Jacques Bichot
Titre : L'autonomie de la responsabilité du fait des choses et du fait d'autrui devant la jurisprudence contemporaine Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Bichot, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (240 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon L'autonomie de la responsabilité du fait des choses et du fait d'autrui devant la jurisprudence contemporaine [texte imprimé] / Jacques Bichot, . - Paris : Sirey, 1933 . - 1 vol. (240 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1826 A XII 9 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Les ayant droit à indemnité pour le dommage subi personnellement à la suite d'un accident mortel / Georges Galinski
Titre : Les ayant droit à indemnité pour le dommage subi personnellement à la suite d'un accident mortel Type de document : texte imprimé Auteurs : Georges Galinski, Editeur : Nancy : André Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (152 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Nancy Les ayant droit à indemnité pour le dommage subi personnellement à la suite d'un accident mortel [texte imprimé] / Georges Galinski, . - Nancy : André, 1933 . - 1 vol. (152 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Nancy Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2914 A XII 15 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La cession de biens volontaire / Jacques Durand
Titre : La cession de biens volontaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Durand, Editeur : Rennes : Impr. Réunies Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. (128 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XIII Sûretés, voies d'exécutions et publicité foncière Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes La cession de biens volontaire [texte imprimé] / Jacques Durand, . - Rennes : Impr. Réunies, 1938 . - 1 vol. (128 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XIII Sûretés, voies d'exécutions et publicité foncière Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2692 A XIII 14(2 ex.) Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La cession de clientèle civile / Alexandre Daniel
Titre : La cession de clientèle civile Type de document : texte imprimé Auteurs : Alexandre Daniel, Editeur : Paris : Blanchard Année de publication : 1928 Importance : 1 vol. (128 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La cession de clientèle civile [texte imprimé] / Alexandre Daniel, . - Paris : Blanchard, 1928 . - 1 vol. (128 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2409 A XI ? Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La clause d'accroissement entre coacquéreurs d'immeuble / Joannès Chol
Titre : La clause d'accroissement entre coacquéreurs d'immeuble Type de document : texte imprimé Auteurs : Joannès Chol, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. ([4]-276 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon La clause d'accroissement entre coacquéreurs d'immeuble [texte imprimé] / Joannès Chol, . - Lyon : Bosc, 1933 . - 1 vol. ([4]-276 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2250 A XI 34 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La clause marchandise / Valentine Duny
Titre : La clause marchandise Type de document : texte imprimé Auteurs : Valentine Duny, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1939 Importance : 1 vol. (156 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon La clause marchandise [texte imprimé] / Valentine Duny, . - Lyon : Bosc, 1939 . - 1 vol. (156 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2665 A XI 39 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Des clauses de non-responsabilité / Elie Cassvan
Titre : Des clauses de non-responsabilité Type de document : texte imprimé Auteurs : Elie Cassvan, Editeur : Paris : Librairie de Jurisprudence Ancienne et Moderne Année de publication : 1929 Importance : 1 vol. (424 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Des clauses de non-responsabilité [texte imprimé] / Elie Cassvan, . - Paris : Librairie de Jurisprudence Ancienne et Moderne, 1929 . - 1 vol. (424 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2124 A XII 27 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La collision automobile devant la jurisprudence / Pierre Dominjon
Titre : La collision automobile devant la jurisprudence Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Dominjon, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. ([6]-276 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon La collision automobile devant la jurisprudence [texte imprimé] / Pierre Dominjon, . - Lyon : Bosc, 1936 . - 1 vol. ([6]-276 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2597 A XII 40 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Les Collisions de Véhicules inégalement dangereux / Marc Dulac
Titre : Les Collisions de Véhicules inégalement dangereux Type de document : texte imprimé Auteurs : Marc Dulac, Editeur : Montpellier : Mari-Lavit Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (80 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Les Collisions de Véhicules inégalement dangereux [texte imprimé] / Marc Dulac, . - Montpellier : Mari-Lavit, 1937 . - 1 vol. (80 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2649 A XII 39 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Comment garantir aux victimes d'accidents d'automobiles le paiement des indemnités qui leur sont dues? / Jean Chouvy
Titre : Comment garantir aux victimes d'accidents d'automobiles le paiement des indemnités qui leur sont dues? Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Chouvy, Editeur : Toulouse : Cléder Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (304 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Comment garantir aux victimes d'accidents d'automobiles le paiement des indemnités qui leur sont dues? [texte imprimé] / Jean Chouvy, . - Toulouse : Cléder, 1933 . - 1 vol. (304 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2256 A XII 33 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le contrat estimatoire en droit français moderne / Georges Dudan
Titre : Le contrat estimatoire en droit français moderne Type de document : texte imprimé Auteurs : Georges Dudan, Editeur : Paris : Les Presses Modernes Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. (VIII-220 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le contrat estimatoire en droit français moderne [texte imprimé] / Georges Dudan, . - Paris : Les Presses Modernes, 1932 . - 1 vol. (VIII-220 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2637 A XI 45 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le contrat de rente viagère à titre onéreux en droit français moderne / Jean Croizier
Titre : Le contrat de rente viagère à titre onéreux en droit français moderne Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Croizier, Editeur : Dijon : Belvet Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (184 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon Le contrat de rente viagère à titre onéreux en droit français moderne [texte imprimé] / Jean Croizier, . - Dijon : Belvet, 1933 . - 1 vol. (184 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2386 A XI 22 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le contrat de vente d'immeubles et la loi du 16 novembre 1940 / Roger Bethout
Titre : Le contrat de vente d'immeubles et la loi du 16 novembre 1940 Type de document : texte imprimé Auteurs : Roger Bethout, Editeur : Paris : Lavergne Année de publication : 1944 Importance : 1 vol. (176 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le contrat de vente d'immeubles et la loi du 16 novembre 1940 [texte imprimé] / Roger Bethout, . - Paris : Lavergne, 1944 . - 1 vol. (176 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1813 A XI 10 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Des contrats comportant une dette de sécurité / Pierre Brouillonet
Titre : Des contrats comportant une dette de sécurité Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Brouillonet, Editeur : Montpellier : Mari-Lavit Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. (168 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Des contrats comportant une dette de sécurité [texte imprimé] / Pierre Brouillonet, . - Montpellier : Mari-Lavit, 1934 . - 1 vol. (168 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2019 A XII 11 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Des contrats aux enchères / Raymond Crochet
Titre : Des contrats aux enchères Type de document : texte imprimé Auteurs : Raymond Crochet, Editeur : Beaugency : Barrillier Année de publication : 1924 Importance : 1 vol. (168 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Des contrats aux enchères [texte imprimé] / Raymond Crochet, . - Beaugency : Barrillier, 1924 . - 1 vol. (168 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2383 A XI 26 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Les contrats pour le compte d'autrui. Essai critique sur les contrats conclus par un intermédiaire en Droit français / Guy Flattet
Titre : Les contrats pour le compte d'autrui. Essai critique sur les contrats conclus par un intermédiaire en Droit français Type de document : texte imprimé Auteurs : Guy Flattet, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1950 Importance : 1 vol. ([6]-314 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les contrats pour le compte d'autrui. Essai critique sur les contrats conclus par un intermédiaire en Droit français [texte imprimé] / Guy Flattet, . - Paris : Sirey, 1950 . - 1 vol. ([6]-314 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2816 A XI 51 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Des contre-lettres / C.L. Flavian
Titre : Des contre-lettres Type de document : texte imprimé Auteurs : C.L. Flavian, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1929 Importance : 1 vol. (156 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Des contre-lettres [texte imprimé] / C.L. Flavian, . - Paris : Sirey, 1929 . - 1 vol. (156 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2817 A XI 49 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Contribution à l'étude de la responsabilité civile en matière de dégâts causés par gibier / Michel Aillot
Titre : Contribution à l'étude de la responsabilité civile en matière de dégâts causés par gibier Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Aillot, Auteur Editeur : Paris : Dalbog Année de publication : 1952 Importance : 1 vol. (168 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Contribution à l'étude de la responsabilité civile en matière de dégâts causés par gibier [texte imprimé] / Michel Aillot, Auteur . - Paris : Dalbog, 1952 . - 1 vol. (168 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1518 A XII 6 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La convention de porte-fort / Codreanu
Titre : La convention de porte-fort Type de document : texte imprimé Auteurs : Codreanu, Editeur : Paris : Jouvre Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. (120 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La convention de porte-fort [texte imprimé] / Codreanu, . - Paris : Jouvre, 1932 . - 1 vol. (120 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2288 A XI 36 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Des conventions relatives à la responsabilité des accidents corporels / Jean Aignon
Titre : Des conventions relatives à la responsabilité des accidents corporels Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Aignon, Auteur Editeur : Toulouse : Impimerie Moderne Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. (148 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Des conventions relatives à la responsabilité des accidents corporels [texte imprimé] / Jean Aignon, Auteur . - Toulouse : Impimerie Moderne, 1935 . - 1 vol. (148 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1516 A XII 8 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Critique de la distinction entre les contrats à exécution instantanée et les contrats à exécution successive au point de vue d l'application des articles 1183 et 1184 C.civ. / Moise Corenblit
Titre : Critique de la distinction entre les contrats à exécution instantanée et les contrats à exécution successive au point de vue d l'application des articles 1183 et 1184 C.civ. Type de document : texte imprimé Auteurs : Moise Corenblit, Editeur : Gap : Louis-Jean Année de publication : 1940 Importance : 1 vol. (192 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble Critique de la distinction entre les contrats à exécution instantanée et les contrats à exécution successive au point de vue d l'application des articles 1183 et 1184 C.civ. [texte imprimé] / Moise Corenblit, . - Gap : Louis-Jean, 1940 . - 1 vol. (192 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2331 A XI 32 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Du déni de justice en droit public français / Louis Favoreu
Titre : Du déni de justice en droit public français Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis Favoreu, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1964 Importance : 1 vol. ([8]-584 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Du déni de justice en droit public français [texte imprimé] / Louis Favoreu, . - Paris : L.G.D.J., 1964 . - 1 vol. ([8]-584 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2780 A XII 38 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Du dépôt chez un notaire du prix vente d'un immeuble / R. Baclé
Titre : Du dépôt chez un notaire du prix vente d'un immeuble Type de document : texte imprimé Auteurs : R. Baclé, Auteur Editeur : Paris : Pedone Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. (136 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Du dépôt chez un notaire du prix vente d'un immeuble [texte imprimé] / R. Baclé, Auteur . - Paris : Pedone, 1932 . - 1 vol. (136 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1642 A XI 15 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La détermination du gardien responsable du fait des choses inanimées / Berthold Goldman
Titre : La détermination du gardien responsable du fait des choses inanimées Type de document : texte imprimé Auteurs : Berthold Goldman, Editeur : Pithiviers : Imp. Des Caisses d'Epargne Année de publication : 1947 Importance : 1 vol. (244 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon La détermination du gardien responsable du fait des choses inanimées [texte imprimé] / Berthold Goldman, . - Pithiviers : Imp. Des Caisses d'Epargne, 1947 . - 1 vol. (244 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3048 A XII 88 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le dol des incapables à l'occasion d'un contrat / David Agatstein
Titre : Le dol des incapables à l'occasion d'un contrat Titre original : (...) Type de document : texte imprimé Auteurs : David Agatstein, Editeur : Paris : Librairie de Jurisprudence Ancien et Moderne Année de publication : 1927 Importance : 1 vol. (312 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le dol des incapables à l'occasion d'un contrat [texte imprimé] = (...) / David Agatstein, . - Paris : Librairie de Jurisprudence Ancien et Moderne, 1927 . - 1 vol. (312 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1513 A XI 7 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le dommage anormal contribution à l'étude d'une responsabilité de structure / Guy-André Aimé Henriot
Titre : Le dommage anormal contribution à l'étude d'une responsabilité de structure Type de document : texte imprimé Auteurs : Guy-André Aimé Henriot, Editeur : Paris : Cujas Année de publication : 1960 Importance : 1 vol. (76 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le dommage anormal contribution à l'étude d'une responsabilité de structure [texte imprimé] / Guy-André Aimé Henriot, . - Paris : Cujas, 1960 . - 1 vol. (76 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3200 A XII 64 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le droit propre de la victime et son action directe contre assureur de la responsabilité automobile obligatoire (...) / Borham Atallah
Titre : Le droit propre de la victime et son action directe contre assureur de la responsabilité automobile obligatoire (...) Type de document : texte imprimé Auteurs : Borham Atallah, Auteur Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1967 Importance : 1 vol. (326 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le droit propre de la victime et son action directe contre assureur de la responsabilité automobile obligatoire (...) [texte imprimé] / Borham Atallah, Auteur . - Paris : L.G.D.J., 1967 . - 1 vol. (326 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1606 A XII 1 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le droit de reprise du propriétaire dans la législation des loyers / R. Bosredon
Titre : Le droit de reprise du propriétaire dans la législation des loyers Type de document : texte imprimé Auteurs : R. Bosredon, Editeur : Paris : Domat-Montchrestien Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. (164 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le droit de reprise du propriétaire dans la législation des loyers [texte imprimé] / R. Bosredon, . - Paris : Domat-Montchrestien, 1934 . - 1 vol. (164 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1919 A XI 17 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'écrivain et la vie. Une étude de responsabilité / Jean-Claude Eger
Titre : L'écrivain et la vie. Une étude de responsabilité Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Claude Eger, Editeur : Trévoux : Imprimerie de Trévoux Année de publication : 1942 Importance : 1 vol. (104 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon L'écrivain et la vie. Une étude de responsabilité [texte imprimé] / Jean-Claude Eger, . - Trévoux : Imprimerie de Trévoux, 1942 . - 1 vol. (104 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2707 A XII 48 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De l'effet déclaratif des conventions et des contrats / Jean Chevallier
Titre : De l'effet déclaratif des conventions et des contrats Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Chevallier, Editeur : Paris : Dalbog Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. ([4]-296 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes De l'effet déclaratif des conventions et des contrats [texte imprimé] / Jean Chevallier, . - Paris : Dalbog, 1932 . - 1 vol. ([4]-296 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2236 A XI 33 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Des effets entre les parties des contrats portant disposition de la chose d'autrui / Louis de Chaisemartin
Titre : Des effets entre les parties des contrats portant disposition de la chose d'autrui Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis de Chaisemartin, Editeur : Paris : Domat-Montchrestien Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. (VIII-94 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Des effets entre les parties des contrats portant disposition de la chose d'autrui [texte imprimé] / Louis de Chaisemartin, . - Paris : Domat-Montchrestien, 1936 . - 1 vol. (VIII-94 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2165 A XI 13 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Les effets de la force majeure dans les contrats / René Fiatte
Titre : Les effets de la force majeure dans les contrats Type de document : texte imprimé Auteurs : René Fiatte, Editeur : Paris : Les Presses Modernes Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. (168 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les effets de la force majeure dans les contrats [texte imprimé] / René Fiatte, . - Paris : Les Presses Modernes, 1932 . - 1 vol. (168 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2806 A XI 52 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Les effets juridiques de la communication d'incendie. Responsabilités-Assurances. Subrogation réelle / Jean Gabolde
Titre : Les effets juridiques de la communication d'incendie. Responsabilités-Assurances. Subrogation réelle Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Gabolde, Editeur : Toulouse : Douladoure Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. ([6]-138 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Les effets juridiques de la communication d'incendie. Responsabilités-Assurances. Subrogation réelle [texte imprimé] / Jean Gabolde, . - Toulouse : Douladoure, 1938 . - 1 vol. ([6]-138 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2896 A XII 69 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'enrichissement aux dépens d'autrui source autonome et générale d'obligations en droit privé français. Essai d'une construction technique / François Goré
Titre : L'enrichissement aux dépens d'autrui source autonome et générale d'obligations en droit privé français. Essai d'une construction technique Type de document : texte imprimé Auteurs : François Goré, Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1949 Importance : 1 vol. ([6]-340 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'enrichissement aux dépens d'autrui source autonome et générale d'obligations en droit privé français. Essai d'une construction technique [texte imprimé] / François Goré, . - Paris : Dalloz, 1949 . - 1 vol. ([6]-340 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3055 A XI 58 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'enrichissement sans cause / Jean-Pierre Béguet
Titre : L'enrichissement sans cause Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Pierre Béguet, Editeur : Paris : TEPAC Année de publication : 1945 Importance : 1 vol. (IV-312 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Alger L'enrichissement sans cause [texte imprimé] / Jean-Pierre Béguet, . - Paris : TEPAC, 1945 . - 1 vol. (IV-312 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Alger Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1740 A XI 18 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'erreur-obstacle / Paul Gaudeffroy
Titre : L'erreur-obstacle Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul Gaudeffroy, Editeur : Joigny : Vulliez Année de publication : 1924 Importance : 1 vol. ([2]-90 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'erreur-obstacle [texte imprimé] / Paul Gaudeffroy, . - Joigny : Vulliez, 1924 . - 1 vol. ([2]-90 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2958 A XI 62 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Essai critique sur l'application jurisprudentielle des principes délictuels au contrat de construction / Pol Jacquemain
Titre : Essai critique sur l'application jurisprudentielle des principes délictuels au contrat de construction Type de document : texte imprimé Auteurs : Pol Jacquemain, Editeur : Lille : Douriez-Bataille Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. (176 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Essai critique sur l'application jurisprudentielle des principes délictuels au contrat de construction [texte imprimé] / Pol Jacquemain, . - Lille : Douriez-Bataille, 1932 . - 1 vol. (176 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3304 A XII 78 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Essai critique sur la gestion d'affaires / Paul Guillot
Titre : Essai critique sur la gestion d'affaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul Guillot, Editeur : Rennes : Simon Année de publication : 1928 Importance : 1 vol. (140 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Essai critique sur la gestion d'affaires [texte imprimé] / Paul Guillot, . - Rennes : Simon, 1928 . - 1 vol. (140 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3137 A XI 57 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Essai sur la faute et le fait du créancier / Démètre J. Baroncea
Titre : Essai sur la faute et le fait du créancier Type de document : texte imprimé Auteurs : Démètre J. Baroncea, Auteur Editeur : Paris : Librairie de Jurisprudence Ancien et Moderne Année de publication : 1929 Importance : 1 vol. (268 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Essai sur la faute et le fait du créancier [texte imprimé] / Démètre J. Baroncea, Auteur . - Paris : Librairie de Jurisprudence Ancien et Moderne, 1929 . - 1 vol. (268 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1676 A XII 14 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Essai sur l'influence du fait et de la faute de la victime sur le droit à réparation / Marguerite Haller
Titre : Essai sur l'influence du fait et de la faute de la victime sur le droit à réparation Type de document : texte imprimé Auteurs : Marguerite Haller, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1926 Importance : 1 vol. (168 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Essai sur l'influence du fait et de la faute de la victime sur le droit à réparation [texte imprimé] / Marguerite Haller, . - Paris : L.G.D.J., 1926 . - 1 vol. (168 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3163 A XII 71 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Essai sur la nature juridique du dol dans la formations des contrats / Yvette Fabre
Titre : Essai sur la nature juridique du dol dans la formations des contrats Type de document : texte imprimé Auteurs : Yvette Fabre, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1941 Importance : 1 vol. ([8]-120 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Essai sur la nature juridique du dol dans la formations des contrats [texte imprimé] / Yvette Fabre, . - Paris : Sirey, 1941 . - 1 vol. ([8]-120 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2758 A XI 47 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Les établissements publics hospitaliers devant les tribunaux administratifs et judiciaires / Marcel Buzit
Titre : Les établissements publics hospitaliers devant les tribunaux administratifs et judiciaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Marcel Buzit, Editeur : Rennes : Imprimerie Réunies Année de publication : 1940 Importance : 1 vol. (136 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Les établissements publics hospitaliers devant les tribunaux administratifs et judiciaires [texte imprimé] / Marcel Buzit, . - Rennes : Imprimerie Réunies, 1940 . - 1 vol. (136 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2051 A XII 24 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Étude comparée de la responsabilité délictuelle en droit et en droit public / Gérard Cornu
Titre : Étude comparée de la responsabilité délictuelle en droit et en droit public Type de document : texte imprimé Auteurs : Gérard Cornu, Editeur : Reims : Matot-Braine Année de publication : 1951 Importance : 1 vol. (300 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Étude comparée de la responsabilité délictuelle en droit et en droit public [texte imprimé] / Gérard Cornu, . - Reims : Matot-Braine, 1951 . - 1 vol. (300 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2334 A XII 33 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Étude critique du régime de la conservation des hypothèques en France / E. Chambas
Titre : Étude critique du régime de la conservation des hypothèques en France Type de document : texte imprimé Auteurs : E. Chambas, Editeur : Paris : Société Moderne d'Impression et d'Edition Année de publication : 1925 Importance : 1 vol. (72 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XIII Sûretés, voies d'exécutions et publicité foncière Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Étude critique du régime de la conservation des hypothèques en France [texte imprimé] / E. Chambas, . - Paris : Société Moderne d'Impression et d'Edition, 1925 . - 1 vol. (72 p.).
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Index. décimale : A XIII Sûretés, voies d'exécutions et publicité foncière Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2171 A XIII ? Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Étude de la jurisprudence annulant les promesses de vante d'immeubles pour lésion postérieure à la promesse et de ses répercussions possibles / Yves Chevallier
Titre : Étude de la jurisprudence annulant les promesses de vante d'immeubles pour lésion postérieure à la promesse et de ses répercussions possibles Type de document : texte imprimé Auteurs : Yves Chevallier, Editeur : Meulan : Réty Année de publication : 1923 Importance : 1 vol. (88 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Étude de la jurisprudence annulant les promesses de vante d'immeubles pour lésion postérieure à la promesse et de ses répercussions possibles [texte imprimé] / Yves Chevallier, . - Meulan : Réty, 1923 . - 1 vol. (88 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2239 A XI 30 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Etude de la nation de dessaisissement en matière de gage en droit français / Roger Hardel
Titre : Etude de la nation de dessaisissement en matière de gage en droit français Type de document : texte imprimé Auteurs : Roger Hardel, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. (202 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Etude de la nation de dessaisissement en matière de gage en droit français [texte imprimé] / Roger Hardel, . - Paris : Sirey, 1932 . - 1 vol. (202 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3171 A XII 25 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'évolution et la crise du contrat / André Barreyre
Titre : L'évolution et la crise du contrat Type de document : texte imprimé Auteurs : André Barreyre, Auteur Editeur : Bordeaux : Bière Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (140 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux L'évolution et la crise du contrat [texte imprimé] / André Barreyre, Auteur . - Bordeaux : Bière, 1937 . - 1 vol. (140 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1683 A XI 8 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'évolution de la nature juridique de la contrainte par corps / Louis Deymès
Titre : L'évolution de la nature juridique de la contrainte par corps Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis Deymès, Editeur : Lavaur : Bonnafous Année de publication : 1942 Importance : 1 vol. (248 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XIII Sûretés, voies d'exécutions et publicité foncière Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse L'évolution de la nature juridique de la contrainte par corps [texte imprimé] / Louis Deymès, . - Lavaur : Bonnafous, 1942 . - 1 vol. (248 p.).
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Index. décimale : A XIII Sûretés, voies d'exécutions et publicité foncière Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2568 A XIII 13 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'exécution des conventions immorales / Joseph Grospiron
Titre : L'exécution des conventions immorales Type de document : texte imprimé Auteurs : Joseph Grospiron, Editeur : Beauvais : Impr. Départementale de l'Oise Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. (116 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'exécution des conventions immorales [texte imprimé] / Joseph Grospiron, . - Beauvais : Impr. Départementale de l'Oise, 1938 . - 1 vol. (116 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3104 A XI 69 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De l'exécution en nature des contrats / Robert Dragu
Titre : De l'exécution en nature des contrats Type de document : texte imprimé Auteurs : Robert Dragu, Editeur : Paris : Domat-Montchrestien Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. (132 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris De l'exécution en nature des contrats [texte imprimé] / Robert Dragu, . - Paris : Domat-Montchrestien, 1936 . - 1 vol. (132 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2616 A XI 44 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le faillite civile / Jean Budin
Titre : Le faillite civile Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Budin, Editeur : Paris : Maloine Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. (IV-240 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XIII Sûretés, voies d'exécutions et publicité foncière Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le faillite civile [texte imprimé] / Jean Budin, . - Paris : Maloine, 1935 . - 1 vol. (IV-240 p.).
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Index. décimale : A XIII Sûretés, voies d'exécutions et publicité foncière Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2032 A XIII 3 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le fait actif de la chose. Étude du lien de causalité entre la chose et le dommage / Etienne Gouvernel
Titre : Le fait actif de la chose. Étude du lien de causalité entre la chose et le dommage Type de document : texte imprimé Auteurs : Etienne Gouvernel, Editeur : La Charité-sur-Loire : Delayance Année de publication : 1943 Importance : 1 vol. (124 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le fait actif de la chose. Étude du lien de causalité entre la chose et le dommage [texte imprimé] / Etienne Gouvernel, . - La Charité-sur-Loire : Delayance, 1943 . - 1 vol. (124 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3073 A XII 58 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Du fondement juridique de la stipulation pour autrui / Jeanne Boyer-Driot
Titre : Du fondement juridique de la stipulation pour autrui Type de document : texte imprimé Auteurs : Jeanne Boyer-Driot, Editeur : Toulouse : Andreau Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (132 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Du fondement juridique de la stipulation pour autrui [texte imprimé] / Jeanne Boyer-Driot, . - Toulouse : Andreau, 1933 . - 1 vol. (132 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1980 A XI 12 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le fonds de garantie en matière d'accidents d'automobiles / Suzanne Fortin-Tunc
Titre : Le fonds de garantie en matière d'accidents d'automobiles Type de document : texte imprimé Auteurs : Suzanne Fortin-Tunc, Editeur : Paris : Jouve Année de publication : 1943 Importance : 1 vol. (180 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le fonds de garantie en matière d'accidents d'automobiles [texte imprimé] / Suzanne Fortin-Tunc, . - Paris : Jouve, 1943 . - 1 vol. (180 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2835 A XII 50 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La garantie conventionnelle des vices rédhibitoires dans les ventes d'animaux domestiques / Jean-Marie Dupont
Titre : La garantie conventionnelle des vices rédhibitoires dans les ventes d'animaux domestiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Marie Dupont, Editeur : Pau : Marrimpouey Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. (152 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Nancy La garantie conventionnelle des vices rédhibitoires dans les ventes d'animaux domestiques [texte imprimé] / Jean-Marie Dupont, . - Pau : Marrimpouey, 1934 . - 1 vol. (152 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Nancy Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2675 A XI 40 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Les garanties de bonne fin des opérations de construction immobilière / Yves-Paul Bouchetard
Titre : Les garanties de bonne fin des opérations de construction immobilière Type de document : texte imprimé Auteurs : Yves-Paul Bouchetard, Editeur : Paris : Librairie du Journal des Notaires et des Avocats Année de publication : 1977 Importance : 1 vol. (VIII-300 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Les garanties de bonne fin des opérations de construction immobilière [texte imprimé] / Yves-Paul Bouchetard, . - Paris : Librairie du Journal des Notaires et des Avocats, 1977 . - 1 vol. (VIII-300 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1930 A XI 19 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'hypothèque mobilière, sa distinction du Gage sans dépossession / Pierre Dingreville
Titre : L'hypothèque mobilière, sa distinction du Gage sans dépossession Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Dingreville, Editeur : Lille : Douriez-Bataille Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (296 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille L'hypothèque mobilière, sa distinction du Gage sans dépossession [texte imprimé] / Pierre Dingreville, . - Lille : Douriez-Bataille, 1937 . - 1 vol. (296 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2588 A XII 17 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'idée d'acceptation des risques dans la responsabilités civile / Jean Honorat
Titre : L'idée d'acceptation des risques dans la responsabilités civile Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Honorat, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1969 Importance : 1 vol. (256 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'idée d'acceptation des risques dans la responsabilités civile [texte imprimé] / Jean Honorat, . - Paris : L.G.D.J., 1969 . - 1 vol. (256 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3240 A XII 73 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'incidence des variations de prix sur le montant des dommages-intérêts dans le droit commun de la responsabilité civile / Stanislas Godlewski de Gozdawa
Titre : L'incidence des variations de prix sur le montant des dommages-intérêts dans le droit commun de la responsabilité civile Type de document : texte imprimé Auteurs : Stanislas Godlewski de Gozdawa, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1956 Importance : 1 vol. ([6]-170 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'incidence des variations de prix sur le montant des dommages-intérêts dans le droit commun de la responsabilité civile [texte imprimé] / Stanislas Godlewski de Gozdawa, . - Paris : Sirey, 1956 . - 1 vol. ([6]-170 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3046 A XII 70 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'indemnisation du dommage occasionné par un membre inconnu d'un groupe déterminé / Jacques Demarez
Titre : L'indemnisation du dommage occasionné par un membre inconnu d'un groupe déterminé Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Demarez, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1967 Importance : 1 vol. ([8]-240 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'indemnisation du dommage occasionné par un membre inconnu d'un groupe déterminé [texte imprimé] / Jacques Demarez, . - Paris : L.G.D.J., 1967 . - 1 vol. ([8]-240 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2512 A XII 3 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'inexécution des obligations du bailleur d'immeubles et les problèmes actuels / René Berger
Titre : L'inexécution des obligations du bailleur d'immeubles et les problèmes actuels Type de document : texte imprimé Auteurs : René Berger, Editeur : Paris : Lavergne Année de publication : 1942 Importance : 1 vol. (160 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'inexécution des obligations du bailleur d'immeubles et les problèmes actuels [texte imprimé] / René Berger, . - Paris : Lavergne, 1942 . - 1 vol. (160 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1772 A XI 13 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Influence du fait de la victime sur la responsabilité civile délictuelle / Jean Deschizeaux
Titre : Influence du fait de la victime sur la responsabilité civile délictuelle Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Deschizeaux, Editeur : Grenoble : Guirimand Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. (146 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble Influence du fait de la victime sur la responsabilité civile délictuelle [texte imprimé] / Jean Deschizeaux, . - Grenoble : Guirimand, 1934 . - 1 vol. (146 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2540 A XII 45 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'intervention du juge dans le contrat / Emérentienne de Gaudin de Lagrange
Titre : L'intervention du juge dans le contrat Type de document : texte imprimé Auteurs : Emérentienne de Gaudin de Lagrange, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. ([16]-248 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier L'intervention du juge dans le contrat [texte imprimé] / Emérentienne de Gaudin de Lagrange, . - Paris : Sirey, 1935 . - 1 vol. ([16]-248 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2962 A XI 51 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Les juridictions des pensions militaires / Charles Avignon
Titre : Les juridictions des pensions militaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Charles Avignon, Auteur Editeur : Paris : Jouvre Année de publication : 1944 Importance : 1 vol. (148 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les juridictions des pensions militaires [texte imprimé] / Charles Avignon, Auteur . - Paris : Jouvre, 1944 . - 1 vol. (148 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1630 A XII 3 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La jurisprudence relative à l'application de l'article 1384 § 1 du Code civil aux automobiles / Jean Girbouille
Titre : La jurisprudence relative à l'application de l'article 1384 § 1 du Code civil aux automobiles Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Girbouille, Editeur : Paris : Hemmerlé Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. ([2]-162 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La jurisprudence relative à l'application de l'article 1384 § 1 du Code civil aux automobiles [texte imprimé] / Jean Girbouille, . - Paris : Hemmerlé, 1932 . - 1 vol. ([2]-162 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3030 A XII 55 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La limitation du taux de l'intérêt conventionnel et le décret-loi du 8 août 1935 / Jean Gervais
Titre : La limitation du taux de l'intérêt conventionnel et le décret-loi du 8 août 1935 Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Gervais, Editeur : Toulouse : Boisseau Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. ([8]-144 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse La limitation du taux de l'intérêt conventionnel et le décret-loi du 8 août 1935 [texte imprimé] / Jean Gervais, . - Toulouse : Boisseau, 1936 . - 1 vol. ([8]-144 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3110 A XI 58 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le louage de meubles corporels / Jean Chevillotte
Titre : Le louage de meubles corporels Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Chevillotte, Editeur : Gournay-en-Bray : Letresor Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. (124 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le louage de meubles corporels [texte imprimé] / Jean Chevillotte, . - Gournay-en-Bray : Letresor, 1935 . - 1 vol. (124 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2242 A XI 31 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De la mise en œuvre de l'action en indemnité contre l'auteur d'un accident mortel de droit commun / Pierre Domergue
Titre : De la mise en œuvre de l'action en indemnité contre l'auteur d'un accident mortel de droit commun Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Domergue, Editeur : Paris : Domat-Montchrestien Année de publication : 1939 Importance : 1 vol. (112 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris De la mise en œuvre de l'action en indemnité contre l'auteur d'un accident mortel de droit commun [texte imprimé] / Pierre Domergue, . - Paris : Domat-Montchrestien, 1939 . - 1 vol. (112 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2596 A XII 41 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La monnaie de Payment dans les ventes internationales / Henri Hamet
Titre : La monnaie de Payment dans les ventes internationales Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri Hamet, Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. (138 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes La monnaie de Payment dans les ventes internationales [texte imprimé] / Henri Hamet, . - 1934 . - 1 vol. (138 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3169 A XI 64 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Moyens de pression privés et execution du contrat / Philippe Gerbay
Titre : Moyens de pression privés et execution du contrat Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Gerbay, Editeur : Grenoble : Service de reproduction des these de l'université des siences sociales de Grenoble Année de publication : s.d. Importance : 1 vol. ([10]-640 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon Moyens de pression privés et execution du contrat [texte imprimé] / Philippe Gerbay, . - Grenoble : Service de reproduction des these de l'université des siences sociales de Grenoble, s.d. . - 1 vol. ([10]-640 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2995 A XI 55 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Nature et fondement du recours contre le tiers responsable du débiteur de prestations dues à la victime / Dominique de Barthes de Montfort
Titre : Nature et fondement du recours contre le tiers responsable du débiteur de prestations dues à la victime Type de document : texte imprimé Auteurs : Dominique de Barthes de Montfort, Auteur Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1964 Importance : 1 vol. (8-184 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Nature et fondement du recours contre le tiers responsable du débiteur de prestations dues à la victime [texte imprimé] / Dominique de Barthes de Montfort, Auteur . - Paris : L.G.D.J., 1964 . - 1 vol. (8-184 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1688 A XII 20 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Nature juridique et applications de l'affectation spéciale en matière de saisie-arret / Daniel Albut
Titre : Nature juridique et applications de l'affectation spéciale en matière de saisie-arret Type de document : texte imprimé Auteurs : Daniel Albut, Auteur Editeur : Paris : Jouvre Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. (164 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Nature juridique et applications de l'affectation spéciale en matière de saisie-arret [texte imprimé] / Daniel Albut, Auteur . - Paris : Jouvre, 1932 . - 1 vol. (164 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1524 A XII 2 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La notion d'acte illicite. Considéré en sa qualité d'élément de la faute délictuelle / J. Deliyannis
Titre : La notion d'acte illicite. Considéré en sa qualité d'élément de la faute délictuelle Type de document : texte imprimé Auteurs : J. Deliyannis, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1952 Importance : 1 vol. ([4]-368 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La notion d'acte illicite. Considéré en sa qualité d'élément de la faute délictuelle [texte imprimé] / J. Deliyannis, . - Paris : L.G.D.J., 1952 . - 1 vol. ([4]-368 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2497 A XII 36 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La notion de cause juridique dans les actions en responsabilité civile ses applications pratiques / Yves Brochen
Titre : La notion de cause juridique dans les actions en responsabilité civile ses applications pratiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Yves Brochen, Editeur : Tourcoing : George Frère Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (180 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille La notion de cause juridique dans les actions en responsabilité civile ses applications pratiques [texte imprimé] / Yves Brochen, . - Tourcoing : George Frère, 1933 . - 1 vol. (180 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2014 A XII 12 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Notion de fait de la chose dans l'article 1384, §1 du Code Civil / Pierre David
Titre : Notion de fait de la chose dans l'article 1384, §1 du Code Civil Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre David, Editeur : Paris : Rousseau Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. ([4]-292 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Notion de fait de la chose dans l'article 1384, §1 du Code Civil [texte imprimé] / Pierre David, . - Paris : Rousseau, 1934 . - 1 vol. ([4]-292 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2439 A XII 38 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La notion de force majeure en matière de responsabilité contractuelle et délictuelle / Louis Courteaud
Titre : La notion de force majeure en matière de responsabilité contractuelle et délictuelle Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis Courteaud, Editeur : Grenoble : Impr. Saint-Bruno Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. ([4]-II-182 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble La notion de force majeure en matière de responsabilité contractuelle et délictuelle [texte imprimé] / Louis Courteaud, . - Grenoble : Impr. Saint-Bruno, 1935 . - 1 vol. ([4]-II-182 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2361 A XII ? Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La notion de gazole dans la responsabilité du fait des choses / André Besson
Titre : La notion de gazole dans la responsabilité du fait des choses Type de document : texte imprimé Auteurs : André Besson, Editeur : Paris : Dalbog Année de publication : 1927 Importance : 1 vol. (232 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon La notion de gazole dans la responsabilité du fait des choses [texte imprimé] / André Besson, . - Paris : Dalbog, 1927 . - 1 vol. (232 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1809 A XII 15 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La notion d'incendie / Joële Fossereau
Titre : La notion d'incendie Type de document : texte imprimé Auteurs : Joële Fossereau, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1962 Importance : 1 vol. ([8]-200 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La notion d'incendie [texte imprimé] / Joële Fossereau, . - Paris : L.G.D.J., 1962 . - 1 vol. ([8]-200 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2802 A XII 51 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le notion de transaction contribution à l'étude des concepts de cause et d'acte déclaratif / Louis Boyer
Titre : Le notion de transaction contribution à l'étude des concepts de cause et d'acte déclaratif Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis Boyer, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1947 Importance : 1 vol. (510 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Le notion de transaction contribution à l'étude des concepts de cause et d'acte déclaratif [texte imprimé] / Louis Boyer, . - Paris : Sirey, 1947 . - 1 vol. (510 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1978 A XI 14 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La notion de la violence en tant que vice du consentement / André Breton
Titre : La notion de la violence en tant que vice du consentement Type de document : texte imprimé Auteurs : André Breton, Editeur : Paris : Association des Etudiants des Doctorat Année de publication : 1925 Importance : 1 vol. (280 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La notion de la violence en tant que vice du consentement [texte imprimé] / André Breton, . - Paris : Association des Etudiants des Doctorat, 1925 . - 1 vol. (280 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1998 A XI 9 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Les Obligations hypothécaires à ordre et au porteur dans la pratique moderne / Maurice Avril
Titre : Les Obligations hypothécaires à ordre et au porteur dans la pratique moderne Type de document : texte imprimé Auteurs : Maurice Avril, Auteur Editeur : Paris : Rousseau Année de publication : 1929 Importance : 1 vol. (149 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les Obligations hypothécaires à ordre et au porteur dans la pratique moderne [texte imprimé] / Maurice Avril, Auteur . - Paris : Rousseau, 1929 . - 1 vol. (149 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1631 A XI 3 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Des obligations naissant des pourparlers préalables à la formation des contrats / André Cohérier
Titre : Des obligations naissant des pourparlers préalables à la formation des contrats Type de document : texte imprimé Auteurs : André Cohérier, Editeur : Paris : Les Presses Modernes Année de publication : 1939 Importance : 1 vol. (212 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Des obligations naissant des pourparlers préalables à la formation des contrats [texte imprimé] / André Cohérier, . - Paris : Les Presses Modernes, 1939 . - 1 vol. (212 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2290 A XI 23 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Des obligations qui peuvent naître au cours de la préparation d'un contrat. Dépenses, frais, accidents, etc. / Arthur Hilsenrad
Titre : Des obligations qui peuvent naître au cours de la préparation d'un contrat. Dépenses, frais, accidents, etc. Type de document : texte imprimé Auteurs : Arthur Hilsenrad, Editeur : Paris : Les Editions Internationales Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. (204 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Des obligations qui peuvent naître au cours de la préparation d'un contrat. Dépenses, frais, accidents, etc. [texte imprimé] / Arthur Hilsenrad, . - Paris : Les Editions Internationales, 1932 . - 1 vol. (204 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3228 A XI 60 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'ouverture de Crédit / Bernard Dartiguelongue
Titre : L'ouverture de Crédit Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard Dartiguelongue, Editeur : Paris : Les Presses Modernes Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. ([8]-200 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'ouverture de Crédit [texte imprimé] / Bernard Dartiguelongue, . - Paris : Les Presses Modernes, 1938 . - 1 vol. ([8]-200 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2422 A XI 41 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le paiement du prix dans les ventes d'immeubles pratique et responsabilité notariale / Bernard Boca
Titre : Le paiement du prix dans les ventes d'immeubles pratique et responsabilité notariale Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard Boca, Editeur : Lille : Douriez-Bataille Année de publication : 1939 Importance : 1 vol. (252 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Le paiement du prix dans les ventes d'immeubles pratique et responsabilité notariale [texte imprimé] / Bernard Boca, . - Lille : Douriez-Bataille, 1939 . - 1 vol. (252 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1871 A XI 21 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le payement de l'indu / Ali Elariff
Titre : Le payement de l'indu Type de document : texte imprimé Auteurs : Ali Elariff, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. ([12]-216 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Le payement de l'indu [texte imprimé] / Ali Elariff, . - Lyon : Bosc, 1935 . - 1 vol. ([12]-216 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2711 A XI 35 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le préjudice indirect / Marthe Filippi
Titre : Le préjudice indirect Type de document : texte imprimé Auteurs : Marthe Filippi, Editeur : Lille : Douriez-Bataille Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (176 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Le préjudice indirect [texte imprimé] / Marthe Filippi, . - Lille : Douriez-Bataille, 1933 . - 1 vol. (176 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2810 A XII 33 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Du préjudice moral / Bernard Delmas
Titre : Du préjudice moral Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard Delmas, Editeur : Toulouse : Impr. Régionale Année de publication : 1939 Importance : 1 vol. (120 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Du préjudice moral [texte imprimé] / Bernard Delmas, . - Toulouse : Impr. Régionale, 1939 . - 1 vol. (120 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2500 A XII 44 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Des préjudices réfléchis nés de l'atteinte à la vie ou à l'intégrité corporelle / Jacques Dupichot
Titre : Des préjudices réfléchis nés de l'atteinte à la vie ou à l'intégrité corporelle Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Dupichot, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1969 Importance : 1 vol. ([6]-312, p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Des préjudices réfléchis nés de l'atteinte à la vie ou à l'intégrité corporelle [texte imprimé] / Jacques Dupichot, . - Paris : L.G.D.J., 1969 . - 1 vol. ([6]-312, p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2671 A XII 37 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Pretium doloris / Maurice Dubois
Titre : Pretium doloris Type de document : texte imprimé Auteurs : Maurice Dubois, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. ([4]-308 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Pretium doloris [texte imprimé] / Maurice Dubois, . - Lyon : Bosc, 1935 . - 1 vol. ([4]-308 p.).
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Index. décimale : A XII Responsabilité civile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2630 A XII 42 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le privilège du trésor en matière de contributions directes / Raymond Froger
Titre : Le privilège du trésor en matière de contributions directes Type de document : texte imprimé Auteurs : Raymond Froger, Editeur : Paris : Librairies-Imprimeries Réunies Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. ([8]-296 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XIII Sûretés, voies d'exécutions et publicité foncière Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le privilège du trésor en matière de contributions directes [texte imprimé] / Raymond Froger, . - Paris : Librairies-Imprimeries Réunies, 1934 . - 1 vol. ([8]-296 p.).
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Index. décimale : A XIII Sûretés, voies d'exécutions et publicité foncière Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2886 A XIII 22 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Des problèmes juridiques soulevés par les différentes interprétations de la loi du 7 juillet 1933 sur la prophylaxie de la tuberculose bovine / Louis Cocq
Titre : Des problèmes juridiques soulevés par les différentes interprétations de la loi du 7 juillet 1933 sur la prophylaxie de la tuberculose bovine Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis Cocq, Editeur : Paris : Pedone Année de publication : 1943 Importance : 1 vol. ([4]-168 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Des problèmes juridiques soulevés par les différentes interprétations de la loi du 7 juillet 1933 sur la prophylaxie de la tuberculose bovine [texte imprimé] / Louis Cocq, . - Paris : Pedone, 1943 . - 1 vol. ([4]-168 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2286 A XI 37 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La promesse publique de récompense (Étude de droit comparé) / Elias Costiner
Titre : La promesse publique de récompense (Étude de droit comparé) Type de document : texte imprimé Auteurs : Elias Costiner, Editeur : Paris : Jouvre Année de publication : 1924 Importance : 1 vol. (140 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La promesse publique de récompense (Étude de droit comparé) [texte imprimé] / Elias Costiner, . - Paris : Jouvre, 1924 . - 1 vol. (140 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2345 A XI ? Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Des promesse unilatérales de ventes d'immeubles / Henri Boyer
Titre : Des promesse unilatérales de ventes d'immeubles Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri Boyer, Editeur : Toulouse : Andreau Année de publication : 1931 Importance : 1 vol. (144 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Des promesse unilatérales de ventes d'immeubles [texte imprimé] / Henri Boyer, . - Toulouse : Andreau, 1931 . - 1 vol. (144 p.).
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Index. décimale : A XI Contrats et quasi-contrats Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1976 A XI 11 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt